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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PROCOPE
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LE PROCOPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PROCOPE
S.A. LE PROCOPE

Numéro de dépôt :
12767
Date de dépôt :
20/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PROCOPE

Déposée le 20 février 1979 par la Société Anonyme (SA) LE PROCOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PROCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PROCOPE domicilié(e) 13, rue de l'Ancien ne-Comédie, 75006 PARIS. - France.

La marque LE PROCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE PROCOPE est expirée depuis le 20 février 1989.


S.A. LE PROCOPE - 13, rue de l'Ancien ne-Comédie, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65393 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription - Transmission de propriété n°27765 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instrument et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.