Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE 1er ANNUAIRE Professionnel Nimois Le pro NÎMOIS
LE PRO NINOIS, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3256883
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
LE 1er ANNUAIRE Professionnel Nimois Le pro NÎMOIS de LE PRO NINOIS

Présentation de la marque LE 1er ANNUAIRE Professionnel Nimois Le pro NÎMOIS

Déposée le 14 novembre 2003 par LE PRO NINOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE 1er ANNUAIRE Professionnel Nimois Le pro NÎMOIS »

Le déposant est LE PRO NINOISTODO domicilié(e) 38 rue de la MADELEINE,30000 NÎMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 231 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Aurore CARTES domicilié(e) 38 Rue de la Madeleine,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE PRO NINOIS, Entreprise individuelle - 38 rue de la MADELEINE,30000 NÎMES - 30000 - France - SIREN 448231423


Mlle Aurore CARTES - 38 Rue de la Madeleine,30000 NÎMES - 30000 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401075 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Annuaire regroupant l'ensemble des professionnels, tout secteur d'activité confondu, de la ville de Nîmes et son agglomeration.