Le Printemps de Septembre, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3971382
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2022
Présentation de la marque Festival International d'art de Toulouse
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par l'association loi 1901 Le Printemps de Septembre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Festival International d'art de Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Le Printemps de Septembre domicilié(e) 18 Rue Saint Rémésy - 31000 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB AVOCATS, Mme. Julie JACOB domicilié(e) 28 Avenue du Président Wilson - 75116 - Paris - France.
La marque Festival International d'art de Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Printemps de Septembre, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 18 Rue Saint Rémésy - 31000 - Toulouse - France
JACOB AVOCATS, Mme. Julie JACOB - 28 Avenue du Président Wilson - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, prospectus, livres, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, photographies ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture), dessins, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; enseignes en carton ou en papier ; représentations et reproductions graphiques, blocs (papeterie), crayons, stylos ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), matériel pour les artistes ;
Vêtements, tee-shirts, casquettes ;
Badges ornementaux, rubans et lacets ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux activités culturelles ; informations en matière de divertissement, informations en matière d'organisation d'expositions, organisation et représentation de spectacles.
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