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Marques déposées par la société LE PRINCIPE DE STAPPLER
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infiniSea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

infiniSea
LE PRINCIPE DE STAPPLER

Numéro de dépôt :
3216638
Date de dépôt :
21/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/03/2013
infiniSea de LE PRINCIPE DE STAPPLER

Présentation de la marque infiniSea

Déposée le 21 mars 2003 par la société LE PRINCIPE DE STAPPLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « infiniSea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société LE PRINCIPE DE STAPPLER domicilié(e) 1360, Route des Dolines Les Cardoulines Bât B1,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 958 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent CHASTEL LE PRINCIPE DE STAPPLER domicilié(e) 1360, Route des Dolines Les Cardoulines Bât. B1,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

La marque infiniSea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque infiniSea est expirée depuis le 21 mars 2013.

LE PRINCIPE DE STAPPLER a également déposé les autres marques suivantes : FLEXARTHRO , OcéAnge Anti-age caviar complex


LE PRINCIPE DE STAPPLER - 1360, Route des Dolines Les Cardoulines Bât B1,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France - SIREN 420958175


M. Laurent CHASTEL LE PRINCIPE DE STAPPLER - 1360, Route des Dolines Les Cardoulines Bât. B1,06560 SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386209 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.