Déposée le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Prieuré
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HYDROVENTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Prieuré domicilié(e) 2 place de l'église - 41160 - MOISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 057 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Prieuré, SARL, Mme Gauvrit Emmanuelle domicilié(e) 2 place de l'église - 41160 - MOISY - France.
La marque HYDROVENTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Prieuré, SARL - 2 place de l'église - 41160 - MOISY - France - SIREN 413057597
Le Prieuré, SARL, Mme Gauvrit Emmanuelle - 2 place de l'église - 41160 - MOISY - France
Republication pour erratum - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Errata de la publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Appareils et instruments électroniques de prévision, de mesure, de signalisation, de diagnostic lié à l'eau, aux végétaux et à l'énergie. Appareils et instruments électroniques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande à distance de l'eau et de l'énergie. Interface informatique de pilotage fonctionnant sur ordinateurs, tablettes et téléphones mobiles. Logiciel informatique pour le recueil, le traitement de l'information et la commande à distance des appareils et instruments électroniques de prévision, de mesure, de signalisation, de diagnostic lié à l'eau, aux végétaux et à l'énergie. Appareils et instruments électroniques de météorologie et de télémétrie ;
Appareils et machines pour l'irrigation. Appareils et machines pour le recueil, le stockage, la purification et le traitement de l'eau. Installations de distribution et de traitement de l'eau. Installations de distribution et de traitement de l'eau. Appareils de prise d'eau. Installations pour l'approvisionnement de l'eau, accessoires de réglages pour appareils à eau et conduites d'eau ; filtres pour l'eau, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduite d'eau, réservoirs d'eau sous pression, bouches à eau, appareils à filtrer l'eau ;
Produits en matières plastiques mi ouvrées ;
Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols, murs, facades, toitures, terrasses, aménagement paysager et routier. Revêtement de sols, murs, facades, toitures, terrasses, aménagement paysager et routier comprenant sur leur face extérieure des végétaux. Revêtement de sols, murs, facades, toitures, terrasses, aménagement paysager et routier à usage décoratif, matériau de construction non métallique pour sols, murs, facades, toitures, terrasses, aménagement paysager et routier à usage de traitement, récupération et évacuation de l'eau. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, construction transportable non métallique, bois de construction, bois non faconnés, matériau de drainage non métallique, matériau de construction non métallique pour l'étanchéité, revêtement de sols, murs, façades, toitures, terrasses, aménagement paysager et routier ayant un usage de protection, stockage ou distribution d'énergie ;
Construction ; services de conseil, de conception, de mise en oeuvre, de supervision de travaux, de surveillance, de diagnostic, de pilotage en local et à distance, de réparation et maintenance sur site, de mise à disposition et de vente de données, et d'édition de rapports ; tous ces services s'appliquant aux équipements, matériels et installations suivants, bâtiments, sols, terrasses, façades, murs, aménagement paysager et routier ; aménagements décoratifs, gestion des eaux pluviales, traitement de l'eau, équipements de météorologie et de télémétrie, gestion technique du bâtiment, efficacité énergétique, couverture de toits, isolation ;
Transmission électronique de messages et d'informations ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Conception de logiciels informatiques, de sites Internet et de plateformes informatiques permettant l'échange de données à distance (textes et images fixes ou mobiles), installations, location et maintenance de ces logiciels ;
Service d'agriculture, d'horticulture et de jardinier paysagiste.
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