Déposée le 4 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PRIEURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HYDROPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PRIEURE domicilié(e) 2 place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 057 597 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raphaël Lamé LE PRIEURE SARL domicilié(e) 2 place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France.
La marque HYDROPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PRIEURE SARL - 2 place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France - SIREN 413057597
Monsieur Raphaël Lamé LE PRIEURE SARL - 2 place de l'Eglise,41160 MOISY - 41160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Substrats pour la culture hors sol (agriculture), terreaux, terre végétale, terre pour la culture. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Toiture végétale, mur végétal, matériaux de construction non-métalliques, matériaux de drainage non-métalliques, matériaux de construction non-métalliques pour l'étanchéité. Plantes, gazon naturel, arbres (végétaux), arbustes (végétaux), végétaux, plantes pré-cultivées destinées aux espaces verts et aux constructions.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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