Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT-VAL
S.A. LE PRIEURE DE ROCHEMAURE, société anonyme, Quartier des Fontaines, 07400 ROCHEMAURE-LE-TEIL.

Numéro de dépôt :
1280772
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1994

Présentation de la marque MONT-VAL

Déposée le 30 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LE PRIEURE DE ROCHEMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT-VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PRIEURE DE ROCHEMAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER - France.

La marque MONT-VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-VAL est expirée depuis le 30 juillet 1994.

LE PRIEURE DE ROCHEMAURE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ST LAURENT , (Marque figurative) , ROCHEMAURE , ST LAURENT , MONT CLAIR , (Marque figurative) , ST LAURENT , ST LAURENT , LE PRIEURÉ


S.A. LE PRIEURE DE ROCHEMAURE, société anonyme, Quartier des Fontaines, 07400 ROCHEMAURE-LE-TEIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Bières, eaux de source, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.