Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. LE PRIEURE DE ROCHEMAURE, société anonyme, Quartier des Fontaines, 07400 ROCHEMAURE-LE-TEIL.

Numéro de dépôt :
1282244
Date de dépôt :
17/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1994
Marque figurative de LE PRIEURE DE ROCHEMAURE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 août 1984 par la Société Anonyme (SA) LE PRIEURE DE ROCHEMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PRIEURE DE ROCHEMAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 1994.

LE PRIEURE DE ROCHEMAURE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ST LAURENT , MONT-VAL , (Marque figurative) , ROCHEMAURE , ST LAURENT , MONT CLAIR , ST LAURENT , ST LAURENT , LE PRIEURÉ


S.A. LE PRIEURE DE ROCHEMAURE, société anonyme, Quartier des Fontaines, 07400 ROCHEMAURE-LE-TEIL. - France


LE RECUEIL DES MARQUES Succr de Pierre POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Bières;eaux minérales et gazeuses, eau de source et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.