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Marques déposées par monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Centre Administratif
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PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j'y pense, j'y gagne!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j'y pense, j'y gagne!
Monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Centre Administratif

Numéro de dépôt :
3293639
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/05/2014
PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j\'y pense, j\'y gagne! de le Préfet des Alpes Maritimes Centre Administratif

Présentation de la marque PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j'y pense, j'y gagne!

Déposée le 25 mai 2004 par monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Centre Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j'y pense, j'y gagne! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Centre Administratif domicilié(e) 147, route de Grenoble,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Direction des Actions Interministerielles Mission Aménagement – Environnement Centre Administratif domicilié(e) 147, route de Grenoble,06200 NICE - 06200 - France.

La marque PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j'y pense, j'y gagne! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN-ÉCO-ÉNERGIE j'y pense, j'y gagne! est expirée depuis le 25 mai 2014.


Monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Centre Administratif - 147, route de Grenoble,06200 NICE - 06200 - France


Monsieur le Préfet des Alpes Maritimes Direction des Actions Interministerielles Mission Aménagement – Environnement Centre Administratif - 147, route de Grenoble,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus). Publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, relations publiques. Education : sensibilisation et formation à la maîtrise de l'énergie, publication de livres, organisation de concours, de congrès, réunions publiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.