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Marques déposées par la société le Pré Vert
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Veau rosé Bio du Sud-Ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Veau rosé Bio du Sud-Ouest
le Pré Vert, SCA

Numéro de dépôt :
3855281
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/08/2021
Veau rosé Bio du Sud-Ouest de le Pré Vert

Présentation de la marque Veau rosé Bio du Sud-Ouest

Déposée le 30 août 2011 par la société le Pré Vert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Veau rosé Bio du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société le Pré Vert domicilié(e) 10 Bd des saveurs, Creavallée Nord - 24060 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 038 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Pré Vert domicilié(e) 10 Bd des saveurs, Creavallée Nord - 24060 - PERIGUEUX - France.

La marque Veau rosé Bio du Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veau rosé Bio du Sud-Ouest est expirée depuis le 30 août 2021.

le Pré Vert a également déposé les autres marques suivantes : Viandes Bio du Sud-Ouest , Viandes Bio du Périgord


le Pré Vert, SCA - 10 Bd des saveurs, Creavallée Nord - 24060 - PERIGUEUX - France - SIREN 410038384


le Pré Vert - 10 Bd des saveurs, Creavallée Nord - 24060 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586216 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson ; volaille beneficiant de l'indication géographique “ canard à foie gras du sud-ouest ” ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.