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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE POTIER D'ETAIN
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BRASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSAC
S.A. LE POTIER D'ETAIN

Numéro de dépôt :
95556047
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque BRASSAC

Déposée le 30 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LE POTIER D'ETAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE POTIER D'ETAIN domicilié(e) Siège social: Z.I. ALLEE DE SAVOIE B.P. 68, 26302 BOURG DE PEAGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 378 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LE POTIER D'ETAIN - France.

La marque BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSAC est expirée depuis le 30 janvier 2005.

LE POTIER D'ETAIN a également déposé les autres marques suivantes : TABLE D'AUJOURD'HUI


S.A. LE POTIER D'ETAIN - Siège social: Z.I. ALLEE DE SAVOIE B.P. 68, 26302 BOURG DE PEAGE CEDEX - France - SIREN 788378123


S.A. LE POTIER D'ETAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Vaisselle, pots, pichets, assiettes, plats, coupes, plateaux, crémiers, sucriers, théières, cafetières, légumiers, soupières, chopes, verres, timbales, salières, salerons, écuelles, porte-dîners, calices, seaux à champagne, ronds de serviettes, vases, soliflores, pique-fleurs, bougeoirs, pique-bougies, chandeliers, boîtes en étain, lampes, photophores, carafes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.