Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇOIS BRASSAC
LE POTIER D'ETAIN - Ets François BRASSAC S.E., (Société Anonyme), Zone Industrielle Allée de Savoie, 26300 BOURG-DE-PEAGE.

Numéro de dépôt :
1156438
Date de dépôt :
03/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANÇOIS BRASSAC

Déposée le 3 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) LE POTIER D'ETAIN - Ets François BRASSAC S.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANÇOIS BRASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE POTIER D'ETAIN - Ets François BRASSAC S.E - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque FRANÇOIS BRASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANÇOIS BRASSAC est expirée depuis le 3 décembre 1990.

LE POTIER D'ETAIN - Ets François BRASSAC S.E a également déposé les autres marques suivantes : BF LE POTIER D'ETAIN


LE POTIER D'ETAIN - Ets François BRASSAC S.E., (Société Anonyme), Zone Industrielle Allée de Savoie, 26300 BOURG-DE-PEAGE. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Objets en étain, notamment vaisselle comme : pots, pichets, assiettes, plats, coupes, plateaux, crémières, sucriers, théières, cafetières, légumiers, soupières, chopes, timbales, salières, salerons, écuelles, porte-dîner, calices, seaux à champagne, timbales;ronds de serviettes, vases, soliflores, pique-fleurs, bougeoirs, pique-bougies, chandeliers, coffrets à bijoux, horloges, cendriers, mesures. Lampes, notamment lampes abat-jour, lampes à pétrole, lampes électriques, photophores.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.