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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Potager Extraordinaire
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Le Potager Extraordinaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Potager Extraordinaire
Le Potager Extraordinaire, ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
4286826
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
Le Potager Extraordinaire de Le Potager Extraordinaire

Présentation de la marque Le Potager Extraordinaire

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par l'association loi 1901 Le Potager Extraordinaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Potager Extraordinaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Potager Extraordinaire domicilié(e) Les MARES - 85150 - La MOTHE-ACHARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE POTAGER EXTRAORDINAIRE, M. NICOLAS BRENON domicilié(e) LES MARES - 85150 - LA MOTHE-ACHARD - France.

La marque Le Potager Extraordinaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potager Extraordinaire arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

Le Potager Extraordinaire a également déposé les autres marques suivantes : LE PLUS GROS POTIRON , Concours national des fruits et légumes géants , LE POTAGER EXTRAORDINAIRE


Le Potager Extraordinaire, ASSOCIATION loi 1901 - Les MARES - 85150 - La MOTHE-ACHARD - France


LE POTAGER EXTRAORDINAIRE, M. NICOLAS BRENON - LES MARES - 85150 - LA MOTHE-ACHARD - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 10 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756336 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Vêtements ; chapellerie ; gants (habillement) ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Glaces alimentaires ; miel ; épices ; sucreries ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Bières ; boissons à base de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .