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Marques déposées par l'association loi 1901 LE POTAGER EXTRAORDINAIRE
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LE POTAGER EXTRAORDINAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER EXTRAORDINAIRE
LE POTAGER EXTRAORDINAIRE (ASSOCIATION Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3106960
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011
LE POTAGER EXTRAORDINAIRE de LE POTAGER EXTRAORDINAIRE

Présentation de la marque LE POTAGER EXTRAORDINAIRE

Déposée le 14 juin 2001 par l'association loi 1901 LE POTAGER EXTRAORDINAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POTAGER EXTRAORDINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 LE POTAGER EXTRAORDINAIRE domicilié(e) LES MARES, 85150 LA MOTHE ACHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 476 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT FORTINEAU - France.

La marque LE POTAGER EXTRAORDINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER EXTRAORDINAIRE est expirée depuis le 14 juin 2011.

LE POTAGER EXTRAORDINAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE PLUS GROS POTIRON , Concours national des fruits et légumes géants , Le Potager Extraordinaire


LE POTAGER EXTRAORDINAIRE (ASSOCIATION Loi 1901) - LES MARES, 85150 LA MOTHE ACHARD - France - SIREN 404476780


VINCENT FORTINEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), plants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, graines (semences) Vêtements, chapeaux, casquettes Edition de livres, de revues, production de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.