Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Potager Des Korrigans
Le Potager des Korrigans, SARL

Numéro de dépôt :
3958389
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2022
Le Potager Des Korrigans de Le Potager des Korrigans

Présentation de la marque Le Potager Des Korrigans

Déposée le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Potager des Korrigans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Potager Des Korrigans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Potager des Korrigans domicilié(e) Rumaout - 29890 - KERLOUAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Potager des Korrigans, M. hemmert philippe domicilié(e) Rumaout - 29890 - KERLOUAN - France.

La marque Le Potager Des Korrigans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Potager Des Korrigans est expirée depuis le 25 octobre 2022.


Le Potager des Korrigans, SARL - Rumaout - 29890 - KERLOUAN - France


Le Potager des Korrigans, M. hemmert philippe - Rumaout - 29890 - KERLOUAN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.