Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT A CRINOLINE
LE POT A CRINOLINE - société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95570634
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque LE POT A CRINOLINE

Déposée le 3 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE POT A CRINOLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT A CRINOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE POT A CRINOLINE domicilié(e) siège social: 30, rue des cigognes, 67140 BARR - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 441 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sylvie LENZ, gérante LE POT A CRINOLINE Sarl - France.

La marque LE POT A CRINOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT A CRINOLINE est expirée depuis le 3 mai 2005.


LE POT A CRINOLINE - société à responsabilité limitée - siège social: 30, rue des cigognes, 67140 BARR - France - SIREN 350441176


Madame Sylvie LENZ, gérante LE POT A CRINOLINE Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Produits en papier ou en carton, à savoir dessins, duplicateurs, affiches, lithographies, photographies, cartes, cartons perforés pour métiers jacquard, clichés, nappes papier, adhésifs, eaux-fortes, emballages.Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre; assiettes non en métaux précieux, batteries de cuisine, cloches à beurre, beurriers, boîtes à savon, boîtes à thé non en métaux précieux, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, boules en verre, bouteilles boutons (poignées) en porcelaine, brocs, brûle parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache pots (non en papier), candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, carafes (dessous de) non en papier et autres que linge de table, cartes de menus (porte-), casseroles, chambre (pots de -), chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, colle (pots à -), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, couteaux (portes -) pour la table, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, cuisine (moules de -), cuisine (récipients pour la -) non en métaux précieux,cuisine (ustensiles de -) non en métaux précieux, cure-dents (porte-) non en métaux précieux, cuvettes, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous de plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, écuelles, émaillé (verre), enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, épices (service à -), éponges (porte-), épousseter (torchons, chiffons pour -), faïence, figurines (statuettes) en porcelaines, en terre cuite ou en verre, filtres à café non électriques, filtres à thé (non en métaux précieux), flacons non en métaux précieux, fleurs (pots à -), fleurs (supports pour), fromage (cloches à -), fruits (coupes à -), gâteaux (moules à -), glace (seaux à -), gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, liqueurs (services à -), ménage (ustensiles de -) non en métaux précieux, ramasse-miettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules à glaçons, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, nécessaire pour pique-nique (vaisselle), nettoyage (torchons, chiffons de -), ouvre bouteilles, parfum (vaporisateurs à -), parfums (brûle -), pâtisserie (rouleaux à), pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestiques en papier, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poêlons,poignées de portes (en porcelaine), poivriers non en métaux précieux, porcelaines, poteries, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, presse fruits non électriques à usage ménager, rafraîchir (seaux à-), récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux), ronds de serviettes non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, thé (services à -) non en métaux précieux, tirelires non métalliques, toilettes (nécessaires de -), vaisselle non en métaux prieux, verre émaillé verre peint, verres (récipients), verres opales.Ameublement (tissus d'-), bain (linge de -) (à l'exception de l'habillement), carafes (dessous de -) (linge de table), chanvre (tissus de -), chiffons, cirées (toiles) (nappes) coton (tissu de -), cotonnades, courtepointes, couvertures de lit, couvertures de voyage, couvre lits, couvre pieds, draps, édredons, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étoffes, fromages (toiles à -), gants de toilette,housses d'oreillers, indienne, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge ouvré, linge de maison, meubles (étoffes pour -), mouchoirs de poche (en matières textiles), murales (tentures -) en matières textiles, napperons individuels en matière textile, nappes (non en papier), oreillers (taies d'-) plastiques (matières-) (succédanés de tissus), rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), linge de table (en matières textiles), tissus, toiles, treillis (tissus). Arts graphiques (services de dessinateurs d'-), dessinateurs de mode (services de dessinateurs de -), dessinateurs pour emballages (services de dessinateurs pour -), impression en offset, impression lithographique, imprimerie, photographie, photographiques (reportages -), stylisme (esthétique industrielle)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.