Marque expirée - Marque en non vigueur

QUIETEX
LE PORT Joël

Numéro de dépôt :
3103572
Date de dépôt :
01/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2011

Présentation de la marque QUIETEX

Déposée le 1 juin 2001 par LE PORT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUIETEX »

Le déposant est LE PORT Joël, domicilié(e) 3, Square Pierre File, 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETEX est expirée depuis le 1 juin 2011.


LE PORT Joël - 3, Square Pierre File, 78120 RAMBOUILLET - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Inscription le 15 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708096 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Aliments pour animaux et notamment pour équidés, substances fortifiantes pour les animaux et notamment pour les équidés.