Marque expirée - Marque en non vigueur

DIRECTERMER
LE PORT André
LE PORT Mickaël

Numéro de dépôt :
3380843
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
DIRECTERMER de LE PORT André

Présentation de la marque DIRECTERMER

Déposée le 20 septembre 2005 par LE PORT André et LE PORT Mickaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECTERMER »

Les déposants sont LE PORT André domicilié(e) 33 Bis rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France et LE PORT Mickaël domicilié(e) 14 Ham Petit Aulnay,72650 LA MILESSE - 72650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PORT André domicilié(e) 33 Bis rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECTERMER est expirée depuis le 20 septembre 2015.


LE PORT André - 33 Bis rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France

LE PORT Mickaël - 14 Ham Petit Aulnay,72650 LA MILESSE - 72650 - France


LE PORT André - 33 Bis rue de Paris,92110 CLICHY - 92110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés vivants (non vivant) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments : épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appats vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustres, plantes, plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchés pour la décoration ; fourrages. Bières, eau minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits ; sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres : digestifs (alcool et liqueurs) ; vins : spiritueux : extraits ou essences alcooliques. Coquillages vivant ou cuit ; algues alimentaire (sechées ou préparées). Algues naturelles pour préparations : humaine ou animale, engrais ; naissains d'insectes (abeilles), coquillages ; alevins, pour la reproduction, consommation et préparations ; algues et coquillages séchés pour la décoration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.