Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seigneur du Padouen
LE PORC NOIR, SICA

Numéro de dépôt :
3843318
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2021
Seigneur du Padouen de LE PORC NOIR

Présentation de la marque Seigneur du Padouen

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2011 par LE PORC NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seigneur du Padouen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est LE PORC NOIR, SICA domicilié(e) 6 CHEMIN BASTILLAC - 65000 - TARBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PORC NOIR domicilié(e) 6 CHEMIN BASTILLAC - 65000 - TARBES - France.

La marque Seigneur du Padouen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seigneur du Padouen est expirée depuis le 4 juillet 2021.


LE PORC NOIR, SICA - 6 CHEMIN BASTILLAC - 65000 - TARBES - France


LE PORC NOIR - 6 CHEMIN BASTILLAC - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants.