Le Porc campagnard Nourri à l'aliment fabriqué à la ferme. Né et élevé sur nos exploitations.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Le Porc campagnard Nourri à l'aliment fabriqué à la ferme. Né et élevé sur nos exploitations.
LE PORC CAMPAGNARD DU SUD OUEST, SARL
Numéro de dépôt :
3163057
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2022
Présentation de la marque Le Porc campagnard Nourri à l'aliment fabriqué à la ferme. Né et élevé sur nos exploitations.
Déposée le 6 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PORC CAMPAGNARD DU SUD OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Le Porc campagnard Nourri à l'aliment fabriqué à la ferme. Né et élevé sur nos exploitations. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PORC CAMPAGNARD DU SUD OUEST domicilié(e) 1 impasse Yanet - 64160 - HIGUERES-SOUYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 874 919 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque Le Porc campagnard Nourri à l'aliment fabriqué à la ferme. Né et élevé sur nos exploitations. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Porc campagnard Nourri à l'aliment fabriqué à la ferme. Né et élevé sur nos exploitations. est expirée depuis le 6 mai 2022.
LE PORC CAMPAGNARD DU SUD OUEST, SARL - 1 impasse Yanet - 64160 - HIGUERES-SOUYE - France - SIREN 438874919
SA RAVINA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 23 décembre 2002 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°361946 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497522 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 24 mai 2012 - Changement d'adresse n°576227 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Viande de porc, charcuterie à base de porc, plats cuisinés à base de porc. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Porcs élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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