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Marques déposées par Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC
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www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais.
Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association 1901

Numéro de dépôt :
3890687
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
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Présentation de la marque www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais.

Déposée le 22 janvier 2012 par Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association 1901 domicilié(e) 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Mme HARKER Paula domicilié(e) 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.

La marque www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.lepole.com, site Web officiel de l'association Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais. est expirée depuis le 22 janvier 2022.

Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC a également déposé les autres marques suivantes : Le POLE D'ECONOMIE SOLIDAIRE CHEVILLAIS centre de ressources participatif et citoyen


Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Association 1901 - 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France


Le Pôle d'économie Solidaire Chevillais –PESC–, Mme HARKER Paula - 1 Avenue du Président Franklin Roosevelt - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.