Déposée le 25 juillet 2001 par l'association loi 1901 LE POLARIS DE CORBAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Pol'Ados » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 LE POLARIS DE CORBAS domicilié(e) Association Loi 1901, Siège : Centre Culturel le Polaris - Avenue de Corbetta, 69960 CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 944 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SPENNATO Président de l'Association le Polaris centre culturel le Polaris Avenue de Corbetta - France.
La marque Pol'Ados a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pol'Ados est expirée depuis le 25 juillet 2011.
ASSOCIATION LE POLARIS DE CORBAS - Association Loi 1901, Siège : Centre Culturel le Polaris - Avenue de Corbetta, 69960 CORBAS - France - SIREN 338944944
Philippe SPENNATO Président de l'Association le Polaris centre culturel le Polaris Avenue de Corbetta - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
- Service de camps de vacances (divertissement) - Service de loisirs - Service de clubs (divertissement) (clubs photos et clubs Echecs) - Organisation d'expositions à but culturel - Organisation et conduite de conférences à but culturel - Organisation de concours en matière de divertissement - Information en matière d'éducation - Editions de revues - Publication de textes (autres que textes publicitaires) - Montage de bande son - Hébergement temporaire - Service de camps de vacances (hébergement) - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Fourniture d'accès aux réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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