Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par Le Poids Chiche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Chaud Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est Le Poids Chiche domicilié(e) 33 Rue du haut Barr - 67700 - Saverne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chaud BIO, Elisabeth Wolff domicilié(e) 33 Rue du Haut Barr - 67700 - Saverne - France.
La marque Chaud Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaud Bio arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.
Le Poids Chiche - 33 Rue du haut Barr - 67700 - Saverne - France
Chaud BIO, Elisabeth Wolff - 33 Rue du Haut Barr - 67700 - Saverne - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736421 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Sucre, riz, tapioca, sagou, farine ; glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, épices ; glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; plantes ; agrumes frais, tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.
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