Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE
LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93488359
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013

Présentation de la marque LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE

Déposée le 19 octobre 1993 par l'association loi 1901 LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE domicilié(e) 13, Rue François Laurent GIBON,92220 FRANCE (dossier no 2251032) - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 483 483 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORGET Daniel domicilié(e) 13, rue François Laurent GIBON,92220 BAGNEUX (dossier no 2251032) - 92220 - France.

La marque LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE est expirée depuis le 13 octobre 2013.

LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE a également déposé les autres marques suivantes : Centre des Arts du Cirque et des Cultures Emergentes , Les Z'ouFs , PPCM


LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE Association loi 1901 - 13, Rue François Laurent GIBON,92220 FRANCE (dossier no 2251032) - 92220 - France - SIREN 392483483


FORGET Daniel - 13, rue François Laurent GIBON,92220 BAGNEUX (dossier no 2251032) - 92220 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2251032 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Ecole des arts du cirque Vêtement, chaussures Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.