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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT
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LE MOULIN DU PIVERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU PIVERT
SARL LE PIVERT

Numéro de dépôt :
1726895
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
31/05/2011
LE MOULIN DU PIVERT de LE PIVERT

Présentation de la marque LE MOULIN DU PIVERT

Déposée le 31 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LE MOULIN DU PIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIVERT domicilié(e) (Société à responsabilité limitée), Les Mazières - LUNAC, 12270 NAJAC (dossier no 2190433) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 792 819 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2190433) - France.

La marque LE MOULIN DU PIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN DU PIVERT est expirée depuis le 31 mai 2011.

LE PIVERT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE LA NATURE CAYLA R , LE MOULIN DU PIVERT , BIOFALINE , TWIBIO , LE MOULIN DES MAZIERES , TWINBIO , LE MOULIN DU PIVERT LES SAVEURS DU BIO


SARL LE PIVERT - (Société à responsabilité limitée), Les Mazières - LUNAC, 12270 NAJAC (dossier no 2190433) - France - SIREN 342792819


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2190433) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190433 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Farines, Semoules, Biscuits, Biscuits diététiques, Pain, Biscottes, Préparations végétales, Graines et céréales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.