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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pis et L'Epi
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tarte fromagère
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

tarte fromagère
Le Pis et L'Epi (SARL)

Numéro de dépôt :
3130868
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
NIORT
tarte fromagère de Le Pis et L\'Epi

Présentation de la marque tarte fromagère

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pis et L'Epi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « tarte fromagère »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pis et L'Epi domicilié(e) Uzelet, 79160 Ardin - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 280 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.-J. TOURON - AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Le Pis et L'Epi a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE-A-CROQUER BISCUITS DELICIEUSEMENT TIMBRES! , LES P'TITS VOISINS , la fromagère , galipote , LE PIS ET L'EPI , La fromagère Nature Une délicieuse recette d'antan au bon lait de ferme


Le Pis et L'Epi (SARL) - Uzelet, 79160 Ardin - France - SIREN 414280750


J.-J. TOURON - AVOCAT - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410718 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Pâtisserie à base de fromage ou contenant du fromage préparation pâtissière à base de fromage ou contenant du fromage préparation pâtissière pour la restauration à base de fromage ou contenant du du fromage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.