(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) LE PIPPERMINT GET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462579.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 1998.
LE PIPPERMINT GET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61296 - Publication au BOPI 1992-03-12
Inscription le 29 décembre 1989 - Transmission de propriété n°41759 - Publication au BOPI 1989-12-29