Déposée le 9 août 2010 par l'association loi 1901 LE PILOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ségal'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 LE PILOU domicilié(e) Cantagrel,
46270 Prendeignes - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bahu Pascal domicilié(e) Cantagrel,
46270 Prendeignes - France.
La marque Ségal'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ségal'Arts arrivera à expiration en date du 9 août 2030.
Association LE PILOU, Association loi 1901 - Cantagrel,
46270 Prendeignes - France
M. Bahu Pascal - Cantagrel,
46270 Prendeignes - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 9 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790456 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751308 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
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