Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PILIER DE CHABLIS
le pilier de chablis, sarl

Numéro de dépôt :
3176609
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
LE PILIER DE CHABLIS de le pilier de chablis

Présentation de la marque LE PILIER DE CHABLIS

Déposée le 23 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le pilier de chablis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PILIER DE CHABLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le pilier de chablis domicilié(e) 6 marechal delattre de tassigny - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 259 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le pilier de chablis, pascal sebillotte domicilié(e) 6 rue marechal de lattre de tassigny - 89800 - CHABLIS - France.

La marque LE PILIER DE CHABLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PILIER DE CHABLIS est expirée depuis le 23 juillet 2022.


le pilier de chablis, sarl - 6 marechal delattre de tassigny - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 493259964


le pilier de chablis, pascal sebillotte - 6 rue marechal de lattre de tassigny - 89800 - CHABLIS - France


Inscription le 19 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415504 - Publication au BOPI 2005-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580494 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593488 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2508854 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-08-01

Confiserie en chocolat