Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PIED
Numéro de dépôt :
1336885
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1992
Présentation de la marque LE PIED
Déposée le 30 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PIED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PIED est expirée depuis le 30 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23