Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie Artisanale du Mercantour Bières et Limonades
S.A.R.L. Le Pic

Numéro de dépôt :
3219370
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
08/04/2013
Brasserie Artisanale du Mercantour Bières et Limonades de Le Pic

Présentation de la marque Brasserie Artisanale du Mercantour Bières et Limonades

Déposée le 8 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Brasserie Artisanale du Mercantour Bières et Limonades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Pic domicilié(e) Le Pic de la Colmiane B.P. 1,06420 VALDEBLORE - 06420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Junin domicilié(e) Résidence Azur - Mercantour, Les Genets , La Colmiane,06420 VALDEBLORE - 06420 - France.

La marque Brasserie Artisanale du Mercantour Bières et Limonades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Artisanale du Mercantour Bières et Limonades est expirée depuis le 8 avril 2013.

Le Pic a également déposé les autres marques suivantes : PIC'CHOU , LE PIC LA MAISON DE LA CHOUCROUTE , HASSENFORDER , Nissart Per Toujiou La Garibaldi La Bière Niçoise


S.A.R.L. Le Pic - Le Pic de la Colmiane B.P. 1,06420 VALDEBLORE - 06420 - France


Jean-Claude Junin - Résidence Azur - Mercantour, Les Genets , La Colmiane,06420 VALDEBLORE - 06420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vêtements, chaussures, Chapellerie. Malles et Valises, Parapluies, Parasols et cannes. Bières et limonades fabriquées par un artisan.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.