Déposée le 13 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PHARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FAROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PHARE domicilié(e) 58 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 019 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PHARE, M. RACINE JEAN LOU domicilié(e) 58 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France.
La marque FAROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PHARE, SARL - 58 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France - SIREN 429019342
LE PHARE, M. RACINE JEAN LOU - 58 AVENUE DU PARC DE PROCE - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 9 juillet 2014 - Retrait partiel n°626937 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629521 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits n'étant pas en relation avec les appareils et équipements de mesure, machines à mesurer tridimensionnelle (MMT), appareils et équipements de mesure et d'imagerie 3D, appareils de mesure portables articulés pour la mesure des propriétés physiques des objets, scanners de mesure portables laser pour mesurer les propriétés physiques des objets, logiciels pour utilisation avec les machines à mesurer tridimensionnelle et pour une utilisation dans les appareils dans les équipements de mesure pour les équipements de fabrication assistée par ordinateurs, et les manuels d'utilisation de logiciels, tous vendus comme un tout, logiciels pour utilisation avec les scanners de mesure laser et les manuels d'utilisation tous vendus comme un ensemble.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; l'ensemble de ces services n'étant pas relatifs aux services de conseils dans le domaine des appareils et équipements de métrologie, de mesure, des appareils de mesure et d'imagerie en trois dimensions, de l'ingénierie de produits, de l'équipement de fabrication, du contrôle de qualité de la fabrication, et de l'utilisation des machines à mesurer tridimensionnelles et des scanners laser de mesure, conseils en logiciels, services de supports informatiques, nommément services de dépannage.
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