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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PHARE-SULTANA
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CHARLES DE ROME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE ROME
LE PHARE-SULTANA S.A., société anonyme, 96, avenue Léopold-Robert, LA CHAUX-DE-FONDS (Suisse).

Numéro de dépôt :
1188464
Date de dépôt :
26/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHARLES DE ROME

Déposée le 26 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) LE PHARE-SULTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE ROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PHARE-SULTANA - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHARLES DE ROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHARLES DE ROME est expirée depuis le 26 novembre 1991.


LE PHARE-SULTANA S.A., société anonyme, 96, avenue Léopold-Robert, LA CHAUX-DE-FONDS (Suisse). - Suisse


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17

Métaux précieux et leurs alliages et objet en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.