Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES PATATES... "
LE PETITCORPS

Numéro de dépôt :
99789450
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque " LES PATATES... "

Déposée le 20 avril 1999 par LE PETITCORPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « " LES PATATES... " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est LE PETITCORPS, domicilié(e) 12 rue de l'Eglise, 22500 Paimpol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE LE PETITCORPS - France.

La marque " LES PATATES... " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES PATATES... " est expirée depuis le 20 avril 2009.

LE PETITCORPS a également déposé les autres marques suivantes : " LICHOU "


LE PETITCORPS - 12 rue de l'Eglise, 22500 Paimpol - France


PIERRE LE PETITCORPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Confiserie, pâtisserie, bonbon de chocolat. Confiserie à base de pâte d'amande, à la forme d'une pomme de terre.