Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" PATATES DE PAIMPOL "
LE PETITCORPS Pierre

Numéro de dépôt :
95586976
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque " PATATES DE PAIMPOL "

Déposée le 1 septembre 1995 par LE PETITCORPS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « " PATATES DE PAIMPOL " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est LE PETITCORPS Pierre, domicilié(e) 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE PETITCORPS - France.

La marque " PATATES DE PAIMPOL " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PATATES DE PAIMPOL " est expirée depuis le 1 septembre 2005.

LE PETITCORPS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : COCOS PAIMPOLAIS , LES GALETTES DE PAIMPOL , LES DELICES DE PAIMPOL , L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER , La Bréhatine de l'Ile de Bréhat , LA PAIMPOLAISE GOURMANDE , Biscuiterie La Paimpolaise , LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL


LE PETITCORPS Pierre - 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France


Pierre LE PETITCORPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Viande, poissons, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier; extrait de viande, fruits conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever, sel; moutarde, vinaigre, sauces, (condiments), épices; glaces à rafraîchir.Restauration (alimentation); hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vérinaires; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.