Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE PAIMPOL
LE PETITCORPS Pierre
LE PETITCORPS Daniel

Numéro de dépôt :
95590251
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque LES DELICES DE PAIMPOL

Déposée le 25 septembre 1995 par LE PETITCORPS Pierre et LE PETITCORPS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « LES DELICES DE PAIMPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Les déposants sont LE PETITCORPS Pierre, domicilié(e) 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France et LE PETITCORPS Daniel, domicilié(e) 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs LE PETITCORPS Pierre et Daniel - France.

La marque LES DELICES DE PAIMPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE PAIMPOL est expirée depuis le 25 septembre 2005.

LE PETITCORPS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : COCOS PAIMPOLAIS , LES GALETTES DE PAIMPOL , " PATATES DE PAIMPOL " , L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER , La Bréhatine de l'Ile de Bréhat , LA PAIMPOLAISE GOURMANDE , Biscuiterie La Paimpolaise , LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL


LE PETITCORPS Pierre - 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France

LE PETITCORPS Daniel - 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France


Messieurs LE PETITCORPS Pierre et Daniel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques du genre "GALLUS") et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever, sel; moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation); hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.