Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL
LE PETITCORPS Pierre
LE PETITCORPS Daniel

Numéro de dépôt :
97674110
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL

Déposée le 9 avril 1997 par LE PETITCORPS Pierre et LE PETITCORPS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Les déposants sont LE PETITCORPS Pierre, domicilié(e) 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France et LE PETITCORPS Daniel, domicilié(e) 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs Pierre et Daniel LE PETITCORPS - France.

La marque LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL est expirée depuis le 9 avril 2007.

LE PETITCORPS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : COCOS PAIMPOLAIS , LES GALETTES DE PAIMPOL , " PATATES DE PAIMPOL " , LES DELICES DE PAIMPOL , L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER , La Bréhatine de l'Ile de Bréhat , LA PAIMPOLAISE GOURMANDE , Biscuiterie La Paimpolaise


LE PETITCORPS Pierre - 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France

LE PETITCORPS Daniel - 2, rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France


Messieurs Pierre et Daniel LE PETITCORPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Pâtisserie et confiserie