Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER
LE PETITCORPS Pierre
LE PETITCORPS Daniel
LE PETITCORPS Valérie

Numéro de dépôt :
93499288
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
PAIMPOL
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER

Déposée le 28 décembre 1993 par LE PETITCORPS Pierre, LE PETITCORPS Daniel, LE PETITCORPS Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAIMPOL), la marque française « L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Les déposants sont LE PETITCORPS Pierre, domicilié(e) 2 rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France, LE PETITCORPS Daniel, domicilié(e) 2 rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France, LE PETITCORPS Valérie, domicilié(e) 2 rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LE PETITCORPS - France.

La marque L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OSTREA LA CUISINE DE LA MER est expirée depuis le 28 décembre 2003.

LE PETITCORPS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : COCOS PAIMPOLAIS , LES GALETTES DE PAIMPOL , " PATATES DE PAIMPOL " , LES DELICES DE PAIMPOL , La Bréhatine de l'Ile de Bréhat , LA PAIMPOLAISE GOURMANDE , Biscuiterie La Paimpolaise , LA POMME DE TERRE DE PAIMPOL


LE PETITCORPS Pierre - 2 rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France

LE PETITCORPS Daniel - 2 rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France

LE PETITCORPS Valérie - 2 rue de Bel Air, 22500 PAIMPOL - France


Pierre LE PETITCORPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir.Service de restauration, débit de boisson, crêperie, salon de thé, épicerie, traiteur, hôtellerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.