Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ECOLE INSTINCTIVE
Numéro de dépôt :
1190487
Date de dépôt :
21/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque L'ECOLE INSTINCTIVE
Déposée le 21 décembre 1981 par LE PETIT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECOLE INSTINCTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ECOLE INSTINCTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'ECOLE INSTINCTIVE est expirée depuis le 21 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20