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Marques déposées par la société LE PETIT TOU
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Le Petit Tou
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Tou
LE PETIT TOU, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3915376
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Le Petit Tou de LE PETIT TOU

Présentation de la marque Le Petit Tou

Déposée le 23 avril 2012 par la société LE PETIT TOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Petit Tou »

Le déposant est la société LE PETIT TOU domicilié(e) ESC Toulouse, 20 Bis Boulevard Lascrosses - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 967 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT TOU, M. Boris PERDRIX domicilié(e) ESC Toulouse, 20 Bis Boulevard Lascrosses - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Le Petit Tou est expirée depuis le 23 avril 2022.

LE PETIT TOU a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT TOU TOULOUSE , LE PETIT TOU


LE PETIT TOU, ASSOCIATION - ESC Toulouse, 20 Bis Boulevard Lascrosses - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 484967807


LE PETIT TOU, M. Boris PERDRIX - ESC Toulouse, 20 Bis Boulevard Lascrosses - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet total n°604330 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Produits de l'imprimerie ;

Locations d'espaces publicitaires ;

Publication de livres.