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Marques déposées par Le Petit TERNOIS
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Le Petit TERNOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit TERNOIS
Le Petit TERNOIS

Numéro de dépôt :
4662574
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
Le Petit TERNOIS de Le Petit TERNOIS

Présentation de la marque Le Petit TERNOIS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par Le Petit TERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit TERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Le Petit TERNOIS domicilié(e) 04 impasse robespierre - 02700 - Tergnier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit TERNOIS, Monsieur Yoan LENGLET domicilié(e) 04 impasse robespierre - 02700 - Tergnier - France.

La marque Le Petit TERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit TERNOIS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.


Le Petit TERNOIS - 04 impasse robespierre - 02700 - Tergnier - France


Le Petit TERNOIS, Monsieur Yoan LENGLET - 04 impasse robespierre - 02700 - Tergnier - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.