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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN
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LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS
SARL LE PETIT SCAPIN, SARL

Numéro de dépôt :
3926406
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS de LE PETIT SCAPIN

Présentation de la marque LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS

Déposée le 11 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT SCAPIN domicilié(e) 15 AVENUE CAMILLE GUERIN - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE PETIT SCAPIN, M. CAZANAVE DOMINIQUE domicilié(e) 15 AVENUE CAMILLE GUERIN - 34120 - PEZENAS - France.

La marque LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926406.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS est expirée depuis le 11 juin 2022.

LE PETIT SCAPIN a également déposé les autres marques suivantes : Minîmois , LA BOBINE DE MOLIÈRE , LE PETIT SCAPIN DE PÉZENAS , LE PETIT PATE DE PEZENAS , LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS


SARL LE PETIT SCAPIN, SARL - 15 AVENUE CAMILLE GUERIN - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 390167948


SARL LE PETIT SCAPIN, M. CAZANAVE DOMINIQUE - 15 AVENUE CAMILLE GUERIN - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604075 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Confiserie, glaces comestibles ;

Service restauration (alimentation).

Concession de licences de propriété intellectuelles.