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Marques déposées par la société LE PETIT SCAPIN (S.A.R.L
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE PETIT SCAPIN (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
96656374
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1996 par la société LE PETIT SCAPIN (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société LE PETIT SCAPIN (S.A.R.L domicilié(e) 15 AVE Camille Guérin, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique CAZANAVE SARL LE PETIT SCAPIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656374.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2006.


LE PETIT SCAPIN (S.A.R.L) - 15 AVE Camille Guérin, 34120 PEZENAS - France - SIREN 390167948


M. Dominique CAZANAVE SARL LE PETIT SCAPIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Viandes - fruits conservés cuits - huiles & graisses comestibles. Pain - patisserie - confiserie - chocolat. Service de restauration, alimentation et d'hôtellerie concession de licences de propriété intellectuelle

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.