LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE!
Présentation de la marque LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE!
Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Le Petit Scapin de Pezenas" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491340.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE! est expirée depuis le 5 novembre 2003.
"Le Petit Scapin de Pezenas" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51