Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE!
SARL "Le Petit Scapin de Pezenas"

Numéro de dépôt :
93491340
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE!

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Le Petit Scapin de Pezenas" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Le Petit Scapin de Pezenas" domicilié(e) siège 23 Bis, rue des Chevaliers de St Jean, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe CHABBERT Avocat - France.

La marque LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FRANCE! est expirée depuis le 5 novembre 2003.

"Le Petit Scapin de Pezenas" a également déposé les autres marques suivantes : MOLIERE L'A TOUJOURS DIT LE MEILLEUR C'EST LA FARCE ! LE PETIT SCAPIN DE PEZENAS


SARL "Le Petit Scapin de Pezenas" - siège 23 Bis, rue des Chevaliers de St Jean, 34120 PEZENAS - France - SIREN 390167948


Maître Philippe CHABBERT Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Restauration (Alimentation)