LE PETIT RAMONEUR Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3393635
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR
Déposée le 24 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT RAMONEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT RAMONEUR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT RAMONEUR domicilié(e) Pole de l'Avenir,73220 AITON - 73220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 815 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR est expirée depuis le 24 novembre 2015.
LE PETIT RAMONEUR Société à responsabilité limitée - Pole de l'Avenir,73220 AITON - 73220 - France - SIREN 478815657
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 11 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438873 - Publication au BOPI 2006-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, compositions extinctrices. Allume-feu, briquettes combustibles, produits pour le dépoussiérage, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes, bougies, mèches. Aspirateurs de poussière, installation pour l'aspiration des poussières pour le nettoyage. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, soufflés pour cheminées, hérissons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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