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Marques déposées par LE PETIT PIMENT
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FRANCE FABRIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE FABRIQUE
LE PETIT PIMENT

Numéro de dépôt :
4429370
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE FABRIQUE de LE PETIT PIMENT

Présentation de la marque FRANCE FABRIQUE

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par LE PETIT PIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE FABRIQUE »

Le déposant est LE PETIT PIMENT domicilié(e) 1 RUE DE MONTREAL - 55600 - MARVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE PETIT PIMENT, Madame VIRGINIE KUHN domicilié(e) 1 RUE DE MONTREAL - 55600 - MARVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 24 29 30 32


LE PETIT PIMENT - 1 RUE DE MONTREAL - 55600 - MARVILLE - France


SAS LE PETIT PIMENT, Madame VIRGINIE KUHN - 1 RUE DE MONTREAL - 55600 - MARVILLE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 9 décembre 2020 - Rejet total n°804804 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.