Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT PERCHE M.G. non précisée Moulé à la louche Fabriqué par L'EARL du PETIT PERCHE ROMILLY-DU-PERCHE 41270 Loir-et-Cher F 41.193.01 CEE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER
LE PETIT PERCHE, EARL

Numéro de dépôt :
3173653
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
LE PETIT PERCHE M.G. non précisée Moulé à la louche Fabriqué par L\'EARL du PETIT PERCHE ROMILLY-DU-PERCHE 41270 Loir-et-Cher F 41.193.01 CEE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER de LE PETIT PERCHE

Présentation de la marque LE PETIT PERCHE M.G. non précisée Moulé à la louche Fabriqué par L'EARL du PETIT PERCHE ROMILLY-DU-PERCHE 41270 Loir-et-Cher F 41.193.01 CEE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER

Déposée le 5 juillet 2002 par la société LE PETIT PERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT PERCHE M.G. non précisée Moulé à la louche Fabriqué par L'EARL du PETIT PERCHE ROMILLY-DU-PERCHE 41270 Loir-et-Cher F 41.193.01 CEE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société LE PETIT PERCHE domicilié(e) La Bretonnerie - 41270 - ROMILLY DU PERCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 155 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEUR DE FROMAGES DE CHÈVRE FERMIERS, EARL du PETIT PERCHE domicilié(e) “ La Bretonnerie ” - 41270 - ROMILLY-DU-PERCHE - France.

La marque LE PETIT PERCHE M.G. non précisée Moulé à la louche Fabriqué par L'EARL du PETIT PERCHE ROMILLY-DU-PERCHE 41270 Loir-et-Cher F 41.193.01 CEE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT PERCHE M.G. non précisée Moulé à la louche Fabriqué par L'EARL du PETIT PERCHE ROMILLY-DU-PERCHE 41270 Loir-et-Cher F 41.193.01 CEE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER est expirée depuis le 5 juillet 2022.


LE PETIT PERCHE, EARL - La Bretonnerie - 41270 - ROMILLY DU PERCHE - France - SIREN 391155199


PRODUCTEUR DE FROMAGES DE CHÈVRE FERMIERS, EARL du PETIT PERCHE - “ La Bretonnerie ” - 41270 - ROMILLY-DU-PERCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504572 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

. Fromage de chèvre au lait, cru, issu de la ferme ou élaboré à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.