LE PETIT NOUVEAU, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3869184
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
Présentation de la marque LE PETIT NOUVEAU
Déposée le 24 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT NOUVEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT NOUVEAU domicilié(e) ZA de la Prévauté, 3, rue de la Prévauté - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 917 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LE PETIT NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT NOUVEAU, Société à responsabilité limitée - ZA de la Prévauté, 3, rue de la Prévauté - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 351917349
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Véhicules pour enfants à pousser, véhicules pour enfants à pédales, véhicules pour enfants motorisés ou non motorisés ; voitures pour enfants ;
Jeux et jouets ; véhicules miniatures de monte motorisés ou non motorisés pour enfants (jouets) ; véhicules (jouets) ; palmes pour nageurs ; farces et attrapes ; jeux d'échecs ; bouchons de pistolets (jouets) ; punching-balls ; planches à roulettes ; raquettes ; patins à roulettes ; cerfs-volants ; jambières ; gants de sport ; balles de jeu ; jeux et appareils de jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe ; balles de jeu ; décorations pour arbres de Noël, à l'exception des articles d'éclairage et confiseries ; confettis ; cartes de bingo ; cartes de jeu ; masques de carnaval ; clochettes pour arbres de Noël ; boules à neige (jouets) ; chevaux à bascule ; jeux de société ; jeux de dames ; damiers ; échiquiers ; blocs de construction (jouets) ; jeux de dominos ; kaléidoscopes ; jouets pour faire des bulles de savon ; billes pour jeux ; trottinettes (jouets) ; jeux ; jeux de construction ; véhicules-jouets ; modèles réduits de voitures ; pistolets (jouets) ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; mah-jong ; véhicules télécommandés (jouets) ; ballons ; ours en peluche ; hochets ; animaux-jouets ; ballons (jouets) ; aliments (jouets) ; automobiles (jouets) ; jouets conçus à usage éducatif ; téléphones jouets ; appareils photographiques (jouets) ; machines militaires (jouets) ; figurines (jouets) ; poupées ; maisons de poupées ; vêtements pour poupées ; biberons de poupées ; lits de poupées ; chambres de poupées ; produits cosmétiques (jouets) ; guitares (jouets) ; jouets en bois ; modèles réduits de bateaux (jouets) ; pistolets à eau ; appareils pour la création de tours de magie ; avions (jouets) ; horloges (jouets) ; armes (jouets) ; instruments de musique-jouets ; poupées parlantes ; armures (jouets) ; meubles (jouets) ; jouets à utiliser en piscine ; talkies-walkies (jouets) ; châteaux (jouets) ; disques volants aérodynamiques à lancer-rattraper ; appareils destinés aux jeux ; kits de jardinage (jouets) ; seaux (jouets) ; faux ongles (jouets) ; outils à main (jouets) ; jumelles (jouets) ; camions-jouets ; sets d'activité ; bijoux (jouets) ; landaus (jouets) ; batterie de cuisine (jouet) ; ordinateurs (jouets) ; petites voitures ; costumes de fantaisie (jeux pour enfants) ; appareils et équipements de récréation et d'aventure en plein air, à savoir chevaux à bascules, balançoires pour bébés ; jouets à chevaucher pour enfants et bébés ; modèles réduits et véhicules commandés par radio, batterie et à distance ; commandes à distance de modèles réduits de véhicules ; kits d'assemblage de modèles réduits de véhicules et leurs pièces parties constitutives ; jouets marchant à remonter ; jouets à tirer ; jouets sous forme de boîtes à musique ; pistolets à eau (jouets) ; jouets à ressorts ; jouets à monter ; jouets à pousser ; gros coussins capitonnés sous forme de jouets ; jouets gonflables ; jouets rembourrés ; jouets mécaniques ; jouets à saisir adaptables aux berceaux ; peluches ; jouets souples qui poussent des cris ; jouets à activités multiples pour bébés ; jouets musicaux ; jouets parlants ; jouets d'impression ; jouets pour le développement des enfants ; bacs à sable (jouets) ; jouets de dessin ; mobiles (jouets) ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; toupies (jouets).
Services d'import-export, promotion et représentation de jeux et jouets ; services de distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstrations de produits ; expositions à but commercial et publicitaire ; vente au détail dans des établissements de jeux et jouets ; services de vente au détail via des réseaux informatiques mondiaux de tous types de jeux et jouets ; vente au détail et en gros de jeux et de jouets.
Conception et essais dans le cadre du développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux jouets.
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