Déposée le 25 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT NOUVEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « AU BONHEUR DE VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT NOUVEAU domicilié(e) ZA de la Prévauté,78550 HOUDAN - 78550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 917 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLR JURIS Cabinet LEBEAU & ROBIN domicilié(e) ANTIPOLIS, 2A rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES - 35700 - France.
La marque AU BONHEUR DE VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT NOUVEAU SAS - ZA de la Prévauté,78550 HOUDAN - 78550 - France - SIREN 351917349
CLR JURIS Cabinet LEBEAU & ROBIN - ANTIPOLIS, 2A rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES - 35700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Appareils d'éclairage, lampes et luminaires. Meubles, glaces et miroirs, cadres. Mobilier de chambre, à savoir : lits, étagères, commodes, armoires, tables, tables de chevet, tables à langer, chaises et chaises hautes, parcs en bois, bureaux. Objets d'arts en bois pour enfants. Jeux et jouets, balles ou ballons de jeu.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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