Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ
Le Petit Jardin (Association Familiale Paradis Saint-Giniez Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95555542
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ

Déposée le 23 janvier 1995 par l'association loi 1901 Le Petit Jardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Petit Jardin domicilié(e) 10, rue Raphaël, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GLASTRE Nathalie Association Familiale Paradis - France.

La marque LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ est expirée depuis le 23 janvier 2005.

Le Petit Jardin a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN CITY , CITY GARDEN , LE PETIT JARDIN


Le Petit Jardin (Association Familiale Paradis Saint-Giniez Loi 1901) - 10, rue Raphaël, 13008 MARSEILLE - France


Me GLASTRE Nathalie Association Familiale Paradis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Education, Divertissements et socialisation des enfants de 6 mois à 4 ans Halte-garderie, garde des enfants de 30 Mn. à 4 heures consécutives avec un maximum de 20 heures par semaine

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.